MENTIONS LEGALES

Propriétaire et Directrice de Publication du site internet

Nom : Stéphanie Gaudet

Propriétaire et Représentante de la marque :

Nom : Stéphanie Gaudet

Marque et logo déposés à l'INPI

Statut : Loueur en Meublé Non Professionnel (LMNP)

Licence Ville de Nice : n° 06088 001970 GT

Mail : nhbystephanie@gmail.com

Fournisseur d'hébergement

Nom : Wix.com Inc.

Raison sociale : Wixpress Ltd.
Adresse : 500 Terry A François Boulevard, San Francisco CA 94158, Etats-Unis
Téléphone : +1 415-639-9034

Mail : support@wix.com

 

Les mentions légales suivantes s’appliquent à toute personne qui accède et utilise le site internet Nice Holiday by Stephanie, ses contenus et les services qui y sont associés. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

 

Confidentialité des informations

Nice Holiday by Stephanie collecte des informations personnelles concernant les utilisateurs de son site internet uniquement pour les besoins des services proposés. Les utilisateurs fournissent ces informations en connaissance de cause par les moyens mis à leur disposition sur le site. Nice Holiday by Stephanie s’engage à ne divulguer aucune information personnelle. Pour toute question à ce sujet, contactez-nous par mail.

Le site internet Nice Holiday by Stephanie a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Conformément à la loi, tout utilisateur de ce site a le pouvoir d’exercer un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par mail.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site internet Nice Holiday by Stephanie reste la propriété exclusive de sa propriétaire. En aucun cas la propriétaire de ce site ne pourra être tenue responsable de la violation par des tiers de ses propres droits d'auteur et de sa propriété industrielle. Tout lien hypertexte dirigeant les internautes vers le site Nice Holiday by Stephanie sont soumis à une autorisation préalable. 

 

« Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments ou des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2 et 3a, d’une part, les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. »

 

Conditions générales de vente

Sur son site internet, Nice Holiday by Stephanie propose un service de location d’appartements de vacances et un service d’accompagnements touristiques. Vous retrouverez sur les pages dédiées à ces services toutes les Conditions Générales de Vente. Nice Holiday by Stephanie se réserve le droit de modifier ses services et tarifs, à tout moment et sans préavis, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

 

Limitation de responsabilité

Nice Holiday by Stephanie se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de :

- Modifier le contenu de son site internet.

- Supprimer tout contenu laissé par les utilisateurs, dans les espaces interactifs de son site internet, qui contrevient à la confidentialité des données, au respect des personnes ou qui porte préjudice à Nice Holiday by Stephanie ou sa propriétaire. 

Nice Holiday by Stephanie ne peut être tenu responsable :

- Des omissions ou erreurs dans le contenu diffusé sur son site internet.

- Des conséquences de l’utilisation de son site internet ni de l’interprétation de son contenu.

- Du contenu des sites internet tiers liés à son site par liens hypertextes.

 

Droit compétent en cas de litiges

Les présentes Mentions Légales et les Conditions Générales de Ventes relatives aux services proposés par Nice Holiday by Stephanie sont soumises au droit français. En cas de litiges, seuls les tribunaux français auront compétence pour agir.

Votre hôte et guide Québécoise à Nice pour un séjour personnalisé sur la Côte d'Azur et dans les Alpes du Sud

  • Facebook - White Circle
  • Instagram - White Circle

Nice Holiday by Stephanie - Copyright ©